CONDITIONS GENERALES DE SERVICE MYLITTLEOPERA.COM

 

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes Conditions Générales de Service  régissent toute utilisation des services accessibles depuis le site www.mylittleopera.com, édité par la société LEADPUBLIC S.A.S, au capital de 5000 €, entreprise immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 809 606 512 dont le siège social est sis au 1 rue de Delta, 75009 Paris, France.

Sur le Site, MY LITTLE OPERA permet à l’Acheteur de commander en ligne des articles de danse selon les présentes conditions générales de vente.

L’internaute visitant le Site et intéressé par les Produits et Services proposés par le Vendeur est invité à lire attentivement ces CGS, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable, avant de procéder à une commande sur le Site. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGS et les accepte intégralement et sans réserve.

L’internaute visitant le site et laissant des informations personnelles comme son e-mail lors de l’inscription à la newsletter par exemple ou ses coordonnées lors d’un achat sur le service mylittleopera.com est invité à lire attentivement le paragraphe dédié à notre politique de confidentialité (article 11). My Little Opera respecte la vie privée des internautes, conformément à la loi RGPD du 25 mai 2018. En utilisant les services, l’internaute reconnait avoir pris connaissance du traitement qui sera fait de ses données.

ARTICLE 2 – CARACTERISTIQUES DES PRODUITS

Le vendeur apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site, ce que le Client reconnaît et accepte.

Les produits vendus sur le Site sont des articles de danse fournis par des prestataires, choisis pour la qualité de leur produit.

En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité du vendeur qui procédera, le cas échéant, au remboursement du prix éventuellement facturé.

ARTICLE 3 – OBLIGATIONS DE L’ACHETEUR

L’Acheteur déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site.

L’Acheteur s’engage à communiquer à MY LITTLE OPERA les éléments d’informations réels et nécessaires à la transaction, objet des présentes conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valides. L’Acheteur est responsable des conséquences découlant d’informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite.

Une fois la commande passée, MY LITTLE OPERA adresse à l’Acheteur un e-mail lui confirmant celle-ci dans un délai de 24H. Il l’informe de l’envoi des Produits.

L’Acheteur peut modifier ses données à la rubrique « mon compte ».

ARTICLE 4 – MODALITE DES COMMANDES ET PROCESSUS D’ACHAT

Les articles sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande. L’état du stock est indiqué (en stock / épuisé).

ARTICLE 5 – PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes éventuellement applicables), hors frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d’emballage.

Ces prix peuvent être modifiés à tout moment par MY LITTLE OPERA. Les prix affichés ne sont valables qu’au jour de la commande et ne portent pas effet pour l’avenir. Le prix applicable à l’Acheteur est celui en vigueur lors de la commande.

Les paiements sur le Site se font uniquement par carte bancaire, au moyen de transactions sécurisées fournies par un prestataire de plateforme de paiement en ligne, Stripe. Le présent Site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de la banque ou du prestataire de paiement recevant le paiement du Client.

La transaction est immédiatement débitée sur la carte bancaire de l’Acheteur après vérification des données de celle-ci, à réception de l’autorisation de débit de la part de la société émettrice de la carte bancaire utilisée par l’Acheteur.

Conformément à l’article L. 132-2 du Code Monétaire et Financier, l’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, l’Acheteur autorise le Vendeur à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au prix tout compris.

À cette fin, l’Acheteur confirme qu’il est le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le sien. Le client communique les seize chiffres et la date d’expiration de sa carte bleue ainsi que le cas échéant, les numéros du cryptogramme visuel. Dans le cas où le débit du prix tout compris serait impossible, la vente en ligne serait immédiatement résolue de plein droit et la commande serait annulée.

MY LITTLE OPERA archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 121-16-3 du Code de la consommation. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

ARTICLE 6 – LIVRAISONS

6.1 Zone de livraison et tarifs : les tarifs indiqués par défaut sur le site correspondent au tarif pour une livraison en France Métropolitaine.

Expédition à l’étranger : Pour toute expédition hors France Métropolitaine, des tarifs spécifiques seront communiqués à l’acheteur par email. En cas de livraison d’un Produit en dehors du territoire de l’Union européenne et dans les Dom-Tom, le Client se déclare l’importateur du Produit et accepte qu’en pareil cas MY LITTLE OPERA peut être dans l’impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l’importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée. Les Produits livrés à destination de pays hors Union Européenne ne sont pas assujettis à la TVA. Le coût des transmissions de télécommunications induit par la conclusion et/ou l’exécution des présentes demeure à la charge de l’Acheteur.

Des droits de douane, taxes locales, droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et taxes ne relèvent pas du ressort de MY LITTLE OPERA. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités et/ou organismes compétents du lieu de livraison.

Au 1er septembre 2017, les frais de livraison pour toute commande effectuée sur mylittleopera.com sont les suivants :

Les Frais de livraisons sont offerts pour toute commande supérieure à 40 euros (valeur : 6,10 euros HT, 7,32 euros TTC) pour les envois Colissimo Standard.

Hors offres exceptionnelles, les frais des livraisons pour les commandes dont le montant est inférieur à 40 euros sont de 5,65 euros pour les paniers pesant moins de 250g, et 7,32 euros pour les paniers entre 250 et 500 grammes, 8,20 euros pour les colis entre 500 et 750 grammes, 8,9 euros pour les colis entre 750 grammes et 1 kilogrammes.

6.2 MODE DE LIVRAISON

Sauf mention contraire ou choix spécifique du client, les commandes sont livrées par Colissimo à l’adresse de livraison spécifiée par l’acheteur.

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur lors de sa commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales.

6.3 DELAI DE LIVRAISON

Les délais de livraison sont indiqués sur le Site et peuvent varier en fonction de la nature des produits, de leur disponibilité et de période d’achat, ce que l’acheteur déclare reconnaitre.

Sauf mention contraire ou choix différent de l’acheteur, MY LITTLE OPERA propose une livraison en France métropolitaine sous 5 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix correspondant à la contrepartie, et sauf demande expresse de l’Acheteur pour une date de livraison ultérieure.

MY LITTLE OPERA prépare et ses commandes du lundi au vendredi entre 9H et 15h; toute commande passée après 15H sera donc préparée et expédiée le lendemain.

Pour les produits en rupture de stock ou nécessitant un approvisionnement spécifique, MY LITTLE OPERA propose une livraison en France Métropolitaine dans un délai maximum de 30 jours ouvrés, selon le choix de livraison fait par l’Acheteur, et selon le contenu de la commande et l’adresse de livraison.

Afin que les délais de livraison soient respectés, l’Acheteur doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, étage, etc.).

L’acheteur peut à tout moment suivre l’état d’avancement de son colis dans son espace personnel sécurisé « Votre Compte », muni de votre numéro de suivi de colis, sur les sites mis à disposition par Colissimo (www.colissimo.fr)

6.4 RETARD DE LIVRAISON

MY LITTLE OPERA met en oeuvre tous les moyens pour les délais de livraisons soient conformes aux engagements pris auprès de l’acheteur au moment de la commande. Néanmoins, des retards de livraison peuvent se produire, du fait du des informations données par l’acheteur ; d’un niveau stock insuffisant pour le produit demandé, d’un retard lié au transporteur choisi; ou encore de facteurs externes à la société.

MY LITTLE OPERA effectue un suivi des colis et des livraisons et informera par email l’acheteur d’éventuels retards, sous réserve que MY LITTLE OPERA en soit informé.

Il est expressément convenu qu’en aucun cas MY LITTLE OPERA ne pourra être tenu responsable, et donc s’acquitter d’un quelconque dédommagement auprès de l’acheteur , de retards de livraison; en particulier si la preuve est rapportée que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit à l’Acheteur, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

En cas de retard de livraison supérieur à 30 jours, à la demande de l’acheteur par mail, la commande pourra être annulée et MY LITTLE OPERA procédera au remboursement de la commande sous 14 jours suite à la demande de l’acheteur

6.5 : DROIT DE REFUS : Pour exercer son droit de refus au moment de la réception, le Client devra ouvrir le ou les colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur et lui faire reprendre la marchandise détériorée. A défaut de se conformer à ces prescriptions, le Client ne pourra pas exercer son droit de refus, et MY LITTLE OPERA ne sera pas tenu d’accéder à la demande d’exercice du droit de refus du Client.

Si le colis du Client est retourné à MY LITTLE OPERA par la Poste ou par d’autres prestataires postaux, MY LITTLE OPERA contactera le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner à sa commande.

Si le Client a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. Les frais postaux devront être acquittés même pour les commandes dont les frais de port étaient offerts lors de la commande.

7 . RETOUR, ECHANGE, REMBOURSEMENT ET DROIT DE RETRATACTION

7.1 : DROIT DE RETRACTATION

Conformément à l’article L 121-21- du Code de la consommation, L’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception d’un article acheté sur le Site pour exercer le retour. Aucune réclamation ne sera acceptée passé ce délai.

Pour exercer le droit de rétractation, l’Acheteur notifie MY LITTLE OPERA sa décision de rétractation au présent contrat au moyen d’un courrier électronique envoyé à l’adresse suivante: contact@mylittleopera.com.

Si la demande de retour est validée par MY LITTLE OPERA, MY LITTLE OPERA lui enverra alors un mail explicatif de la procédure de retour.

RETOUR, ECHANGE et REMBOURSEMENT

Délai : Dès réception du mail validant la procédure de retour, l’acheteur a sept (7 ) jours pour retourner l’article. Si l’article n’est pas retourné par l’Acheteur dans un délai de sept (7 ) jours  après réception du mail d’autorisation de retour, le retour est considéré comme annulé et l’Acheteur doit conserver le produit.

Le Produit retourné sera remboursé ou échangé dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de sa réception par MY LITTLE OPERA.

Etat du produit : Le Produit doit être retourné sous une semaine dans son emballage d’origine, dans son état d’origine et accompagné de la facture (ou d’une copie) à l’adresse indiqué dans le mail explicatif de la procédure de retour. Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à MY LITTLE OPERA dans son intégralité et en parfait état : produits intacts avec leurs étiquettes attachées, dans leur emballage d’origine. Ils ne doivent pas avoir été ni portés, ni lavés ou salis.

Compte tenu de la nature des produits et afin de garantir des conditions d’hygiène, il est expressément convenu que les produits collants, embouts de pointes, et accessoires, ne pourront être retournés ni remboursés.

Envoi : Le retour se fait aux risques de l’Acheteur selon le mode d’envoi initial. MY LITTLE OPERA ne peut être tenu pour responsable en cas de perte ou d’avarie des retours.

MY LITTLE OPERA suggère toutefois à l’Acheteur d’effectuer le retour de ses produits par envoi recommandé ou muni d’une assurance complémentaire, lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise. Sauf mention contraire faite sur le site, les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur, qui est libre de choisir le mode d’expédition.

Ainsi, pour toute commande passée sur www.mylittleopera.com pendant la période du 1er septembre au 30 septembre, les retours sont gratuits (à la charge de My Little Opera)  sur la base du cout du mode d’envoi initial (Colissimo), dans la limite d’un retour par utilisateur.

 

Demande de remboursement : hors offre spécifique, les demandes de remboursement n’incluent pas les frais de retour, à l’exception d’une erreur imputable à MY LITTLE OPERA (produit défectueux ou erreur de préparation de commande). Toute défectuosité résultant d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur.

A défaut de respect par l’Acheteur des présentes conditions, notamment des conditions de retour, MY LITTLE OPERA ne pourra procéder au remboursement des Produits concernés.

ARTICLE 8 – GARANTIE DES PRODUITS

La responsabilité de MY LITTLE OPERA ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la loi et à la jurisprudence.

ARTICLE 9 – SERVICE CLIENT

Le service clientèle du présent Site est accessible par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@mylittleopera.com ou par courrier postal à l’adresse indiquée dans les mentions légales.

ARTICLE 10 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

1) Droits sur l’œuvre

Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site MY LITTLE OPERA appartiennent à leurs auteurs et à MY LITTLE OPERA. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Lors de l’utilisation du service MY LITTLE OPERA, aucun droit n’est cédé à l’acheteur, à l’exception de la propriété des produits achetés.

2) Droit de propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les oeuvres, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, économiseurs d’écran, fonds d’écran, marques, modèles, logiciels…Ces éléments appartiennent à la société MY LITTLE OPERA ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de MY LITTLE OPERA, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.

ARTICLE 11 : POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET TRAITEMENT DES DONNÉES INFORMATIQUES

(ACTUALISE LE 25 MAI 2018, CONFORMEMENT AU RGPD)
La société LEADPUBLIC, éditrice du service My Little Opera, collecte trois types de données lorsque l’internaute utilise le service :
– les cookies, récoltés lors de la navigation sur le site
– son email, lorsqu’il décide de s’inscrire à la newsletter
– ses informations personnelles, dans le processus d’achat sur le site. Ses informations collectées par My Little Opera lors de toute commande par un client sont nécessaires pour la bonne gestion de cette commande. Afin d’assurer son service, My little Opera doit notamment disposer et traiter le nom, le prénom, l’adresse postale de livraison, l’email, les informations du compte, dont certaines informations relatives à la transaction, et les différentes caractéristiques des produits comme la taille, la pointure ou l’age. L’utilisateur reconnait le caractère obligatoire du traitement de ses données par LEADPUBLIC afin d’honorer la commande. Il est libre de ne pas communiquer certaines données optionnelles.

Aucune autre utilisation de ne sera faite de ses données que celles nécessaires à l’objet prévu (envoi d’emailings, traitement de la commande).

My little Opera conserve ces données par l’intermédiaire de sa plateforme et de prestataires reconnus sur le marché pour la qualité et la sécurité de leurs services. En particulier, concernant les
informations bancaires de ses clients, elles sont traitées par la solution de paiement STRIPE.COM.
My Little Opera conservera ces données au plus tard 5 ans après la date de la communication

Conformément à la loi Règlement Général sur la Protection des Données du 25 mai 2018 (anciennement loi Informatique et Libertés nº 78-17 du 6 janvier 1978), l’internaute et le client disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, de portabilité, de suppression aux données nominatives les concernant en écrivant simplement à l’adresse privacy@mylittleopera.com. Nous vous répondrons dans un délai de 10 jours maximum.

My Little Opera informe ses clients que le traitement informatisé des informations, notamment la gestion des adresses email des utilisateurs, pourra faire l’objet d’une déclaration à la CNIL.

En acceptant les présentes Conditions Générales de Service, le client donne son consentement à l’utilisation, par My Little Opera, des données nominatives le concernant.